Constitution de la République monarchique d’Edredonie

Préambule :
Considérant la générosité de l’Institut de Verlor de nous laisser gérer nous-mêmes notre politique intérieure ; considérant également que le roi est mort et sa descendance non assurée ; considérant également que le peuple Toutamultète en a assez de vivre dans une plaisante anarchie à la fin de la guerre ; considérant l’aide précieuse fournie par le sieur Ederek qui nous a mâché le travail ; le peuple Toutamultète est fier de proclamer par la présente la Constitution qui sera la base de notre nouveau pays, la République monarchique d’Edredonie.

Article I : Afin de garantir plaisamment et sans contrainte le sommeil des citoyens :
a. Il est interdit de forcé un citoyen à travailler après dix-huit heures, et de le faire travailler avant six heures ;
b. Le tapage nocturne est strictement interdit, du crépuscule jusqu’à l’aube consécutive ;
c. Chaque citoyen possède deux jours obligatoire de congé par semaine, qu’il peut choisir à sa guise ;
d. Chaque citoyen ne devra pas être forcé de travailler plus de quatre heures par jour ;
e. Toute personne, citoyenne ou non, violant l’article I de notre constitution, se verra juger puis mis à mort par empoisonnement à la caféine.

Article II : Afin de garantir l’intégrité de notre nation, cette constitution est inaltérable, inviolable, et ne saurait être modifiée, tronquée, élaguée, étoffée de quelque manière que ce soit.

Article III : Afin de remercier nos sauveurs qui nous ont sorti de l’Affreuse Guerre, la République monarchique d’Edredonie se place en protectorat de l’Institut de Verlor tant qu’un prétendant légitime au trône n’aura pas été retrouvé.

Partie I : De l’Urhuit

Article IV : Afin que les lois de la République soient votées sagement et en respect avec les envies du peuple, sera instauré l’Urhuit. Il sera composé de l’Urhuit National et de l’Urhuit Privé.

Article V : L’Urhuit à le pouvoir de voter les lois, ainsi que d’élire certains des Grands Fonctionnaires. Ils ont un droit de regard sur les actions de l’exécutif, et tout programme important doit recevoir son approbation.

Article VI : L’Urhuit Privé sera instauré afin que les lois soient sagement votées. Il sera composé ainsi :
a. Le Laboratoire, composé par les Professeurs, rassemblera les plus ingénieux scientifiques du pays.
b. L’Atelier, composé par les Maîtres, rassemblera les plus illustres artistes du pays.
c. Le Bureau, composé par les Docteurs, rassemblera les plus éminents érudits du pays.
d. La Boutique, composé par les Seigneurs, rassemblera les plus grands économistes du pays.
e. Chaque Salon sera dirigé par un Coordinateur, le plus vieux membre de chaque salon.
f. L’Urhuit Privé sera dirigé par le Doyen, qui sera le plus coordinateur. Il est le chef de l’Etat.

Article VII : L’Urhuit National sera instauré afin que les lois soient votées dans le respect des envies du peuple. Il sera composé ainsi :
a. Trente-trois députés seront élus au suffrage universel direct, au scrutin proportionnel. Les députés sont élus pour une durée de trente-trois ans.
b. Le Président de l’Urhuit sera chargé de dirigé l’Urhuit National. Il est élu par ses pairs et parmi ses pairs. Il est le chef de l’Etat.
c. Chaque groupe de plus de trois citoyens peut créer son parti politique, si celui-ci ne remet pas en cause la Constitution.

Partie II : Des Grands Fonctionnaires

Article VIII : L’Hospitalier est le premier Grand Fonctionnaire d’Edredonie. Il a pour charge de veiller à la santé et au bien-être tant physique que spirituel des citoyens. Il est élu par l’Urhuit à vie.
 

Article IX : Le Bourgmestre est le deuxième Grand Fonctionnaire d’Edredonie. Il a pour charge de coordonner l’administration publique edredoniaise, afin que les citoyens puissent se procurer tout document administratif relatif à leurs besoins et obligations. Il est élu par l’Urhuit à vie. 

Article X : Le Chartier d’Etat est le troisième Grand Fonctionnaire d’Edredonie. Il a pour charge de veiller à la conservation et la mise en valeur de notre Histoire et de notre Culture Ancienne ; il est également chargé de l’Instruction Publique. Il est élu par l’Urhuit à vie.

Article XI : Le Maître de Cérémonies est le quatrième Grand Fonctionnaire d’Edredonie. Il a pour charge de s’occuper de la préparation des cérémonies publiques, ainsi que de s’occuper de la Culture Actuelle, de la mettre en valeur. Il est élu par le peuple à vie, et possède l’immunité constitutionnelle.

Article XII : Le Gardien des Clefs est le cinquième Grand Fonctionnaire d’Edredonie. Il a pour charge de veiller à l’économie, l’agriculture et l’artisanat du pays, et également de gérer les fonds publics, de régler le budget et de le répartir équitablement et justement. Il est élu par l’Urhuit à vie.

Article XIII : Le Haut Magistrat est le sixième Grand Fonctionnaire d’Edredonie. Il a pour charge de rendre les jugements importants. Il nomme les tribunats, et peut reléguer sa charge sur la Basse Cour. Il ne possède pas de pouvoir exécutif, mais judiciaire. Il est élu par l’Urhuit à vie.

Article XIV : Le Grand Emissaire est le septième Grand Fonctionnaire d’Edredonie. Il a pour charge de s’occuper des relations extérieures avec l’Institut de Verlor, et il représente la République monarchique à l’étranger. Il est élu par l’Urhuit à vie.

Article XV : Le Héraut est le huitième Grand Fonctionnaire d’Edredonie. Il a pour charge d’être le porte-parole des Grands Fonctionnaires, de s’occuper des médias publics et des communications avec le peuple. Il est élu par l’Urhuit pour une durée de quatre ans.

Article XVI : Le Connétable est le neuvième Grand Fonctionnaire d’Edredonie. Il a pour charge de s’occuper de la défense du territoire et des forces armées. Sa charge est héréditaire.

Article XVII : Afin que les différentes actions des Grands Fonctionnaires soient coordonnées sera élu le Rugbetsem, qui remplacera le roi tant qu’un prétendant légitime au trône ai été retrouvé. Il est élu par et parmi les Grands Fonctionnaires, et sa charge est obligatoirement cumulée avec celle d’un autre grand fonctionnariat.

Partie III : De la Haute Cour Constitutionnelle

Article XVIII : La Haute Cour Constitutionnelle est chargé de faire respecter la constitution. Elle surveille ainsi tous les membres des institutions, exception faîte du Maître de Cérémonies, et elle seule possède le pouvoir de destituer un citoyen de son poste, exceptions faîtes du Maître de Cérémonies et du Connétable.

Article XIX : La Haute Cour Constitutionnelle est composée des dix citoyens les plus âgés d’Edredonie.

Partie IV : De la Basse Cour

Article XX : La Basse Cour est chargée de représenter le Haut Magistrat dans les phisdravetures. Elle possède le pouvoir judiciaire.

Article XXI : La Basse Cour est élue par les digueniésuls de sa circonscription, sur proposition du Haut Magistrat. Seule les femmes peuvent faire partie de la Basse Cour.

Article XXII : La Basse Cour est chargée d’élire les digueniésuls de sa circonscription à la mort de ce dernier.

Partie V : Du Tribunat

Article XXIII : Le Tribunat est une assemblée chargée de rendre les jugements. Au Bragdat, il est nommé par le Haut Magistrat ; dans les phisdravetures, il est nommé par la Basse Cour.

Article XXIV : Le Tribunat est composé de deux avocats, d’un huissier de justice, d’un greffier, et d’un jury.

Article XXV : Les deux avocats, commis d’office, sont chargés de réunir toutes les informations concernant l’affaire, autant celles défendant qu’accusant l’accusé.

Article XXVI : L’huissier de justice est chargé de lire les déclarations des avocats, de la manière la plus neutre possible.

Article XXVII : Le greffier est chargé du compte rendu du jugement, ainsi que de la garde des preuves et témoignages.

Partie VI : Des Phisdraveture et Digueniésulats

Article XXVIII : La plus petite circonscription administrative territoriale d’Edredonie est la Phisdraveture. Elles sont gérées ainsi :
a. Est considérée comme phisdraveture toute agglomération d’habitations entourant un lieu de culte quelconque, et possédant au moins un foyer.
b. Toute phisdraveture est administrée par un Phisdrave. Ce dernier est élu par le peuple de sa phisdraveture.

Article XXIX : La plus grande circonscription administrative territoriale d’Edredonie est le Digueniésulat. Ils sont gérés ainsi :
a. Est considéré comme Digueniésulat tout territoire disposant d’un Digueniésul.
b. Les Digueniésuls sont élus par les différentes Basse Cour de leur circonscription.